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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENE FLAVIEN ET CIE
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LE PETIT PANIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PANIER
S.A. RENE FLAVIEN ET CIE, Marché d'Intérêt National, 84300 CAVAILLON

Numéro de dépôt :
1245927
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1993
LE PETIT PANIER de RENE FLAVIEN ET CIE

Présentation de la marque LE PETIT PANIER

Déposée le 23 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) RENE FLAVIEN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENE FLAVIEN ET CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque LE PETIT PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PANIER est expirée depuis le 23 septembre 1993.

RENE FLAVIEN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LILY MARLEN


S.A. RENE FLAVIEN ET CIE, Marché d'Intérêt National, 84300 CAVAILLON - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Fruits secs et frais et primeurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.